DOMINO'S IP HOLDER LLC, Société de droit américain
Numéro de dépôt :
98718755
Date de dépôt :
18/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/01/2028
Présentation de la marque Domino's Pizza
Déposée le 18 février 1998 par la société étrangère DOMINO'S IP HOLDER LLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Domino's Pizza » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-13 du 27 mars 1998.
Le déposant est la société étrangère DOMINO'S IP HOLDER LLC domicilié(e) 24 Frank Lloyd Wright Drive, P.O. BOX 485, Ann Arbor, MICHIGAN, 48106 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque Domino's Pizza a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMINO'S IP HOLDER LLC, Société de droit américain - 24 Frank Lloyd Wright Drive, P.O. BOX 485, Ann Arbor, MICHIGAN, 48106 - États-Unis
Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33
Renouvellement sans limitation le 29 février 2008 n°2365672 - Publication au BOPI 2008-02-29
Inscription le 2 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294664 - Publication au BOPI 2000-02-02
Inscription le 5 janvier 2009 - Concession de licence n°490049 - Publication au BOPI 2009-01-05
Inscription le 29 février 2008 - Transmission totale de propriété n°477228 - Publication au BOPI 2008-02-29
Inscription le 29 février 2008 - Transmission totale de propriété n°477229 - Publication au BOPI 2008-02-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10
Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13
Renouvellement avec limitation le 22 janvier 2018 n°2669850 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-01-22
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Miel, sirop de mélasse. Levure, poudre pour faire lever. Sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices. Glace à rafraîchir. Gâteaux, tourtes, tartes, plats cuisinés, pizzas, tourtes pizzas, ingrédients pour pizzas, garnitures de pizzas et pain pour pizzas. Services de restauration (alimentation), restaurants, pizzerias, services de restauration rapide, cafés, cafétérias, hôtellerie, services de traiteurs, fourniture de repas, de pizzas et autres produits comestibles ; réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs ; location de literie.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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